Termes et Conditions

Bienvenue sur Maine Propreté !

Ces termes et conditions définissent les règles et règlements d'utilisation du site web de Maine Propreté, accessible à l'adresse suivante : https://maine-proprete-mepb3eqxngu435gp.builder-preview.com.

En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces termes et conditions. N'utilisez pas Maine Propreté si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions énoncés sur cette page.

Cookies :

Ce site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à Maine Propreté, vous acceptez l'utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte placé sur le disque dur de votre appareil par un serveur de pages web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Ils vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine ayant émis le cookie.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d'exploiter notre site web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies facultatifs. Certains cookies nécessaires pour le fonctionnement de notre site n'exigent pas votre consentement car ils sont essentiels. En acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies tiers qui peuvent être utilisés via des services externes intégrés à notre site (par exemple, une fenêtre vidéo intégrée fournie par des tiers).

Licence :

Sauf mention contraire, Maine Propreté et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur tout le contenu présent sur Maine Propreté. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder au contenu de Maine Propreté pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces termes et conditions.

Vous ne devez pas :

  • Copier ou republier le contenu de Maine Propreté.

  • Vendre, louer ou sous-licencier le contenu de Maine Propreté.

  • Reproduire, dupliquer ou copier le contenu de Maine Propreté.

  • Redistribuer le contenu de Maine Propreté.

Cet accord prend effet à partir de la date actuelle.

Commentaires :

Certaines sections de ce site permettent aux utilisateurs de publier et d'échanger des opinions et des informations. Maine Propreté ne filtre, n'édite, ne publie ni ne révise les commentaires avant qu'ils n'apparaissent sur le site. Les commentaires reflètent les opinions de ceux qui les publient et non celles de Maine Propreté, ses agents et/ou affiliés. Dans la mesure permise par les lois applicables, Maine Propreté ne pourra être tenu responsable des commentaires ou de toute responsabilité, dommages ou dépenses résultant de leur utilisation ou de leur publication.

Maine Propreté se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer ceux qui pourraient être jugés inappropriés, offensants ou en violation de ces termes et conditions.

En publiant des commentaires, vous garantissez et déclarez que :

  • Vous êtes autorisé à les publier et disposez des licences et consentements nécessaires.

  • Les commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, sans limitation, les droits d'auteur, brevets ou marques d'un tiers.

  • Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, offensant, obscène ou autrement illégal.

  • Les commentaires ne seront pas utilisés pour promouvoir des affaires, activités commerciales ou illégales.

Vous accordez à Maine Propreté une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres à faire de même avec vos commentaires sous toutes les formes et médias.

Hyperliens vers notre contenu :

Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site sans approbation écrite préalable :

  • Agences gouvernementales ;

  • Moteurs de recherche ;

  • Organisations de presse ;

  • Répertoires en ligne répertoriant des entreprises de manière similaire ;

  • Entreprises accréditées à l'échelle du système, sauf les organisations à but non lucratif, centres commerciaux de charité et groupes de collecte de fonds caritatifs, qui ne peuvent pas créer de liens vers notre site.

Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d'accueil ou d'autres informations du site, à condition que le lien :
(a) ne soit pas trompeur ;
(b) n'implique pas à tort un parrainage, une approbation ou un soutien ;
(c) soit approprié dans le contexte du site de l'organisme tiers.

Nous pouvons approuver des demandes de liens émanant d'autres types d'organisations, comme les associations professionnelles ou institutions éducatives, si nous jugeons que :
(a) le lien ne nous nuirait pas ;
(b) l'organisation n'a pas d'antécédents négatifs ;
(c) le bénéfice pour nous compense l'absence de Maine Propreté ;
(d) le lien est pertinent dans un contexte informatif général.

Les organismes approuvés peuvent établir un lien vers notre site de la manière suivante :

  • Par le nom de notre société ;

  • Par l'URL spécifique à laquelle ils renvoient ;

  • Par toute autre description de notre site qui a du sens dans le contexte du contenu sur le site du tiers.

L'utilisation du logo ou d'autres œuvres de Maine Propreté pour le lien est interdite sans un accord de licence de marque.

Responsabilité du contenu :

Nous ne serons pas responsables du contenu apparaissant sur votre site. Vous acceptez de nous protéger contre toute réclamation résultant de votre site web. Aucun lien ne doit apparaître sur un site pouvant être interprété comme diffamatoire, obscène, criminel ou en violation des droits d'un tiers.

Réserve de droits :

Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tous les liens ou d'un lien particulier vers notre site. En continuant à lier votre site au nôtre, vous acceptez ces termes.

Clause de non-responsabilité :

Dans la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toutes garanties et conditions concernant notre site web. Rien dans cette clause ne :

  • Limite ou exclut notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou blessure.

  • Limite ou exclut notre responsabilité ou la vôtre pour fraude.

  • Exclut toute responsabilité qui ne peut être légalement exclue.

Tant que le site est fourni gratuitement, nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages de quelque nature que ce soit.